Comité Syndical le 24 septembre 2021 à 12h

Le prochain Comité Syndical aura lieu le :

Vendredi 24 septembre 2021 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l'Orne, 16 rue Rosa Parks

Hémicycle de Caen-la-Mer

L'ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 25 juin 2021

ADMINISTRATION GENERALE

- Approbation du Rapport d’activités 2020

- Représentation à Calvados Attractivité

- Convention « référent signalement » avec le CDG 14

COOPERATIONS INTERTERRITORIALES

- Synthèse de la Loi Climat et Résilience promulguée

- Perspectives de la Conférence régionale des SCoT normands

 

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL (POUR LES SEULS MEMBRES « SOCLE »)

- Présentation des résultats du programme ACTIMMO

 

 

URBANISME REGLEMENTAIRE (POUR LES SEULS MEMBRES « SOCLE »)

- Avis sur le projet de Modification n°1 du PLU de Saint-Contest

- Avis sur le projet de Révision du PLU de Fontaine-Etoupefour (2nd arrêt)

- Avis sur le projet de Révision du PLU de Rots (commune nouvelle)

Rédigé le 21 Septembre 2021