Comité Syndical SCoT le 30/09/2022

Le prochain Comité Syndical SCoT aura lieu le vendredi 30 septembre à 12h, à l'Hémicycle de la CU Caen la mer.

L'ordre du jour est le suivant :

1. Rapport des commissions

ADMINISTRATION GENERALE

2. Convention financière pour la reprise du Compte Epargne Temps (CET) de Mme Charline URVOY

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

3. PCAET : arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Caen Normandie Métropole

URBANISME REGLEMENTAIRE

4. Avis sur le projet de modification n° 2 du PLU de Bénouville

5. Avis sur le projet de modification simplifiée du PLU de Préaux-Bocage

6. Avis sur le projet de modification simplifiée n° 1 du SCoT du Bessin

Rédigé le 26 Septembre 2022