Le SCoT approuvé
Le SCoT Caen-Métropole a été initialement approuvé le 20 Octobre 2011 par le Comité syndical du Pays Caen-Métropole. Le SCoT portait alors sur 10 EPCI, pour 143 communes.
Le SCoT Caen-Métropole a fait l'objet d'une Modification simplifiée approuvée le 6 Février 2014. Cette Modification simplifiée a défini 3 secteurs d'envergure métropolitaine inscrits dans le SCoT : la Vallée de l'Orne, le Plateau Nord et le Quadrant Ouest.
Le SCoT a ensuite accueilli une Modification, approuvée le 16 Décembre 2016, annexant un Document d'aménagement artisanal et commercial.
Enfin, le SCoT Caen-Métropole a fait l'objet d'une Révision qui s'est majoritairement déroulée en 2018 et 2019. Elle a été approuvée le 18 Octobre 2019. La Révision est devenue exécutoire le 14 Janvier 2020, c'est donc le SCoT révisé qui est aujourd'hui le document opposable sur le territoire. Tous les documents à jour et toutes les informations sont disponibles sur cette page : http://www.caen-metropole.fr/content/scot-revise-executoire
Les archives du SCoT en téléchargement :
La Modification n°1 du SCoT approuvée le 16 Décembre 2016, exécutoire le 22 Février 2017 (opposable du 22 Février 2017 au 13 Janvier 2020) :
- Délibération d'approbation
- Notice explicative
- Document d'Orientations Générales (DOG) complet, mis à jour suite à la Modification n°1
- Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)
L'enquête publique de la Modification n°1 a eu lieu du 19 Septembre au 21 Octobre 2016, les documents de cette enquête publique sont disponibles ici :
- Le Rapport de la Commission d'enquête publique est consultable ici.
- Les Conclusions et avis motivé de la Commission d'enquête publique sont consultables ici.
- Les Annexes du rapport d'enquête publique sont consultables ici.
- Délibération d’approbation
- Dossier approuvé de la Modification simplifiée : notice et pages du DOG du SCoT modifiées
- Document d’Orientations Générales (DOG) complet, mis à jour suite à la modification simplifiée.
- Délibération d'approbation
- Délibération d'avis motivé sur le rapport de la Commission d’Enquête Publique
- Rapport de présentation :
- le diagnostic
- l’état initial de l’environnement
- l’articulation du schéma avec les autres documents
- la justification des choix retenus
- le résumé non technique
- l’évaluation environnementale
- le dossier d’évaluation des incidences Natura 2000
