Le SCoT approuvé
Le SCoT Caen-Métropole a été initialement approuvé le 20 Octobre 2011 par le Comité syndical du Pays Caen-Métropole. Le SCoT portait alors sur 10 EPCI, pour 143 communes.
Le SCoT Caen-Métropole a fait l'objet d'une Modification simplifiée approuvée le 6 Février 2014. Cette Modification simplifiée a défini 3 secteurs d'envergure métropolitaine inscrits dans le SCoT : la Vallée de l'Orne, le Plateau Nord et le Quadrant Ouest.
Le SCoT a ensuite accueilli une Modification, approuvée le 16 Décembre 2016, annexant un Document d'aménagement artisanal et commercial.
Les archives du SCoT en téléchargement :
La Modification n°1 du SCoT approuvée le 16 Décembre 2016, exécutoire depuis le 22 Février 2017 :
- Délibération d'approbation
- Notice explicative
- Document d'Orientations Générales (DOG) complet, mis à jour suite à la Modification n°1
- Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)
L'enquête publique de la Modification n°1 a eu lieu du 19 Septembre au 21 Octobre 2016, les documents de cette enquête publique sont disponibles ici :
- Le Rapport de la Commission d'enquête publique est consultable ici.
- Les Conclusions et avis motivé de la Commission d'enquête publique sont consultables ici.
- Les Annexes du rapport d'enquête publique sont consultables ici.
- Délibération d’approbation
- Dossier approuvé de la Modification simplifiée : notice et pages du DOG du SCoT modifiées
- Document d’Orientations Générales (DOG) complet, mis à jour suite à la modification simplifiée.
- Délibération d'approbation
- Délibération d'avis motivé sur le rapport de la Commission d’Enquête Publique
- Rapport de présentation :
- le diagnostic
- l’état initial de l’environnement
- l’articulation du schéma avec les autres documents
- la justification des choix retenus
- le résumé non technique
- l’évaluation environnementale
- le dossier d’évaluation des incidences Natura 2000
