Le SCoT approuvé
SCoT en téléchargement :
Modification n°1 du SCoT approuvée le 16 Décembre 2016, exécutoire depuis le 22 Février 2017 :
- Délibération d'approbation
- Notice explicative
- Document d'Orientations Générales (DOG) complet, mis à jour suite à la Modification n°1
- Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)
Modification simplifiée n°1 du SCoT approuvée le 06 Février 2014 : - Délibération d’approbation
- Dossier approuvé de la Modification simplifiée : notice et pages du DOG du SCoT modifiées
- Document d’Orientations Générales (DOG) complet, mis à jour suite à la modification simplifiée.
La délibération et le dossier sont également consultables au siège de Caen-Métropole, des 10 intercommunalités membres du syndicat et des 143 communes incluses dans son périmètre, aux jours et heures d’ouverture habituels.
SCoT approuvé le 20 Octobre 2011 :
- Délibération d'approbation
- Délibération d'avis motivé sur le rapport de la Commission d’Enquête Publique
- Rapport de présentation :
- le diagnostic
- l’état initial de l’environnement
- l’articulation du schéma avec les autres documents
- la justification des choix retenus
- le résumé non technique
- l’évaluation environnementale
- le dossier d’évaluation des incidences Natura 2000
Le SCoT en 8 pages :
Télécharger ici un document de synthèse des principales orientations du SCoT.
SCoT en version papier : 
Le SCoT est disponible en version papier au siège de Caen Normandie Métropole
(19, avenue Pierre Mendès-France 14 000 CAEN) :
- Coffret (Rapport de Présentation, PADD et DOG) : 27.50 € TTC
- CD-Rom : 3.29 € TTC
Des photocopies de ces documents sont également possibles (noir et blanc ou couleurs).
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