SCoT approuvé

Téléchargez la délibération du SCOT approuvé 20/10/2011 ici

Téléchargez la délibération du rapport de la Commission d’Enquête Publique ici

- le diagnostic, ici

Enquête Publique

L’enquête publique sur le projet de SCoT arrêté de Caen-Métropole s’est déroulée du 16 mai au 20 juin inclus.

 Téléchargez le rapport, les conclusions et l’avis motivé de la Commission d’enquête publique   ici 

SCoT ARRETE

 Vous pouvez télécharger l’ensemble des document du SCoT arrêté de Caen-Métropole en date de décembre 2010, ci-dessus:

 Le rapport de présentation :

 le diagnostic, ici

 l’état initial de l’environnement, ici

 l’articulation du schéma avec les autres documents, ici

 la justification des choix retenus, ici

 le résumé non technique, ici

 l’évaluation environnementale, ici

 le dossier d’évaluation des incidences Natura 2000, ici

 Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (le PADD), ici

 Le Document d’Orientions Générales (DOG), ici

 La délibération du bilan de la concertation et d’arrêt du SCoT, ici 

 Le bilan de la concertation, ici 

Le DOG du SCoT de Caen-Métropole

 Les orientations du DOG du SCoT ont été présentées aux professionnels de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, le 26 octobre.

vous pouvez télécharger la présentation ici.

 Vous pouvez télécharger le Document d’Orientations Générales (DOG), suite à la concertation et la présentation aux Personnes Publiques Associées (PPA), le 10 septembre, ici.

Phase 4 : Le Document d’Orientations Générales (DOG) du SCoT de Caen-Métropole

 Vous pouvez télécharger le document "Document d’Orientations Générales (DOG)" ici.

 Vous pouvez télécharger le document ""Projet d’Aménagement et de Développement Durable" (PADD), suite à la concertation et à l’association avec les PPA, ici.

Phase 3 : Le PADD du SCoT de Caen-Métropole

 Le 30 novembre 2009, le PADD a été présenté aux personnes publiques associées (PPA) et consultés ainsi qu’aux membres du Conseil de Développement.

 Vous pouvez télécharger la présentation du PADD ici.

 Vous pouvez télécharger le document "Projet d’Aménagement et de Développement Durable" (PADD) du SCoT de Caen-Métropole, dans sa version d’octobre 2009 ici. 

Phase 2 : Diagnostic du SCoT de Caen-Métropole

 Le 29 janvier 2009, le diagnostic et l’état inital de l’environnement ont été présentés aux personnes publiques associées (PPA) et consultées ainsi qu’aux élus du Bureau et de la Commission "conduite du SCoT" de Caen-Métropole.

 Une centaine de personnes ont participé à cette première présentation.

Vous pouvez télécharger la présentation du diagnostic  ici et de l’état initial de l’environnement ici

Vous pouvez télécharger le document "Diagnostic préalable du territoire" ici 

"Analyse de l’état initial de l’environnement et de ses perspectives d’évolution" ici

Phase 1 : Construction d’un état des lieux partagé

Lancement du SCoT de Caen-Métropole

 Le premier forum de la «  Conférence Métropolitaine » s’est tenu le 30 novembre 2006, à l’Auditorium du

 A l’issue de la présentation des principales caractéristiques actuelles de la Métropole Caennaise, ce forum a